Guy Dubosq : Directeur des archives de France.

Historique

Guy Dubosq.

Tous ceux qui, de l’intérieur ou de l’extérieur, ont connu les Archives de France entre 1945 et 1975, se sont trouvés, à un moment ou à un autre, en contact avec Guy Dubosq, dont la personnalité est inséparable de tout ce qui s’est fait dans le domaine des archives au cours de ces « trente glorieuses », pour reprendre la célèbre expression de Jean Fourastié.

Guy Dubosq est né à Paris, le 14 février 1909, rue des Archives à quelques centaines de mètres du Palais Soubise. Il aimait évoquer cette coïncidence, sans chercher pour autant à y voir un quelconque « signe du destin ». Il décède le 30 novembre 1994 à Nogent-sur-Marne. Il était officier de la Légion d’honneur et de l’ordre national du Mérite, commandeur des Palmes académiques et des Arts et Lettres.

C’est à lui qu’est due la création, en 1974, du service des publications des Archives nationales.
L’ouvrage qu’il écrivit en 1974 pour l’Unesco en collaboration avec A. W. Mabbs, directeur du Public record Office britannique (L’organisation du préarchivage), fit date et reste un classique de la théorie des « trois âges » des archives ainsi que des moyens d’assurer la passage de l’un à l’autre.

Biographie :
– Archiviste paléographe.
– Inspecteur général (1956-1971), puis directeur général (1971-1975) des Archives de France.
– Conseiller d’Etat en service extraordinaire (1975-1979).
– Président de la Société d’histoire religieuse de la France (1977-1994).
– Ancien conseiller d’Etat.

Histoire des Archives de France :

C’est la Révolution qui a créé une administration spécifique des archives pour répondre à des besoins nouveaux : conservation des archives des institutions nouvelles, regroupement des fonds des administrations de l’Ancien régime, prise en charge des archives saisies comme biens nationaux. Le décret du 7 septembre 1790 crée les Archives nationales mais le texte fondamental est la loi du 7 messidor an II (25 juin 1794). Elle a le mérite d’une triple création :

• la centralisation des archives de la Nation ;
• l’établissement de leur publicité en opposition avec la pratique antérieure du secret d’État ;
• la création d’un réseau archivistique national.

En ce qui concerne les documents conservés en province, le texte fondamental est la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) qui crée un service d’archives par département.

Jusqu’en 1884, les Archives nationales d’une part, le réseau des archives locales (Archives départementales, communales et hospitalières) d’autre part, évoluent séparément. Les premières sont un grand établissement de l’État dont le rattachement ministériel a varié jusqu’en 1870 pour se stabiliser à l’Instruction publique. Elles s’installent en 1808 à l’hôtel de Soubise, où elles se trouvent toujours. Les archives locales relèvent quant à elles d’un bureau du ministère de l’Intérieur. La Monarchie de Juillet et le Second Empire sont pour elles la vraie période de l’organisation : mise en place des règlements et des méthodes, dotation en personnels spécialisés avec les élèves de l’École des Chartes, lancement des collections d’inventaires imprimés.

C’est de la fusion, au sein du ministère de l’Instruction publique, des Archives nationales et du bureau des archives du ministère de l’Intérieur que naît en 1897 la direction des Archives, devenue en 1936 direction des Archives de France. Celle-ci est depuis 1959, date de création du ministère des Affaires culturelles d’André Malraux, une des directions et, depuis 2010, un des services du ministère de la Culture.

Depuis la loi du 3 janvier 1979 sur les archives, l’ensemble des règles de gestion des archives publiques et de protection des archives privées, qui s’appliquent à tous les organismes publics, nationaux ou locaux, constituent un corpus cohérent regroupé dans le livre II du code du patrimoine.

La direction des archives de France :
La direction des archives de France est organisée en 1996 selon les termes d’un arrêté du 23 octobre 1979 modifié.
L’article 1 er énumère ses missions : « la direction des archives de France a pour mission : de gérer ou de contrôler les archives publiques qui constituent la mémoire de la nation et une part essentielle de son patrimoine historique ; de sauvegarder les archives privées présentant, du point de vue de l’histoire, un intérêt public ; d’assurer la conservation, le tri, le classement, l’inventaire et la communication des archives publiques à des fins administratives, scientifiques, sociales ou culturelles. »

La direction comprend, sous l’autorité du directeur :
– une inspection générale ;
– une sous-direction des services administratifs, distribuée en deux bureaux (personnel et affaires générales ; affaires financières), chargée des questions de personnel (en liaison avec la direction de l’administration générale), des affaires budgétaires et comptables et des questions de formation. Elle assure, en outre, la coordination des activités relatives aux archives des collectivités territoriales (projets de construction ou d’aménagement, réglementation des opérations d’archivage…) ;
– un service technique qui connaît de toutes les questions techniques et scientifiques concernant les Archives nationales et les archives des collectivités territoriales (constructions, aménagements, réglementation des opérations d’archivage, instruments de recherche) ;
– une délégation aux célébrations nationales, chargée de coordonner les initiatives de commémoration des événements importants de l’histoire nationale et de participer à l’organisation de manifestations liées à ces commémorations.

La fonction de directeur des archives apparut en 1897 (décret du 23 février) au sein du ministère de l’Instruction publique qui regroupait depuis 1884 les archives nationales et les archives départementales. Le rapprochement des deux secteurs archives centrales-archives locales ne fut plus remis en cause avant la mise en place de la décentralisation, presque cent ans plus tard. En 1936, le décret du 28 décembre, transforme l’intitulé de directeur des archives en directeur des archives de France (archives nationales, départementales, communales et hospitalières).

La direction des archives de France ne fut cependant érigée en tant qu’organisme administratif propre qu’en 1945 (décret du 18 août), avant de devenir l’une des quatre grandes entités administratives constitutives du ministère des Archives nationales (France) affaires culturelles en 1959.

A partir de 1958, le directeur reçut, à titre personnel, le titre de directeur général des archives de France sans que la direction des archives ne devienne direction générale. Pour chaque nouveau directeur, cette désignation intervint plus ou moins rapidement après sa désignation comme directeur des archives de France ; elle disparut avec le départ de Jean Favier.

Jusqu’en 1979, la direction des archives de France connut la composition suivante :
– service technique (gestion des archives départementales, contrôle des archives communales, hospitalières et notariales ; étude des questions d’archivistique ; organisation de stages…) ;
– bureau du personnel ;
– bureau de gestion, du contrôle financier et du matériel.
La direction disposait en outre de deux services extérieurs : archives nationales et archives départementales.

En 1979, elle se vit adjoindre la délégation aux célébrations nationales. Cette structure, créée en 1972 sous le nom de délégation générale aux commémorations, avait été rattachée au cabinet du ministre sous le nom de DGCN en 1974.

Depuis le 1er janvier 1986, dans le cadre des transferts de compétence induits par les lois de décentralisation, les archives départementales sont passées sous la tutelle des départements et le service extérieur correspondant a disparu.

Les Archives nationales, créées par la loi du 25 juin 1794, sont rattachées à la direction des archives de France ; elles ne disposent pas, dans l’état des choses, d’un statut particulier mais peuvent être considérées comme un service extérieur à compétence nationale.

Aux termes du décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979, elles « sont constituées par l’ensemble des dépôts centraux des Archives de l’Etat gérés par la direction des Archives de France, en quelque lieu que ces dépôts soient établis ». (art. 5).

Cinq dépôts centraux existent actuellement. Le centre historique de Paris est organisé en sections chronologiques (ancienne, moderne, contemporaine) et services thématiques (minutier central, archives personnelles et familiales, archives d’associations, cartes et plans) et dispose du Centre d’accueil et de recherche des archives nationales [CARAN].

Quatre autres centres sont implantés en région : Fontainebleau (archives contemporaines postérieures à 1958), Roubaix (archives du monde du travail), Aix-en-Provence (archives d’outre-mer), Saint-Gilles-du-Gard/Espeyran (originaux des microfilms de documents des AN et de certaines archives départementales). Le projet de construction d’un nouveau site d’archives à Reims (archives de la Vème république) est en cours

 

Directeurs des Archives (1897) puis directeurs des Archives de France (1936).

• Françoise Banat-Berger (2019-
• Hervé Lemoine (2010-2018)
• Martine de Boisdeffre (2001-2010)
• Philippe Bélaval (1998-2000)
• Alain Erlande-Brandenburg (1994-1998)
• Jean Favier (1975-1994)
• Guy Duboscq (1971-1975)
• André Chamson (1959-1971)
• Charles Braibant (1948-1959)
• Georges Bourgin (1944-1945)
• Charles Samaran (1941-1948)
• Pierre Caron (1937-1941)
• Henri Courteault (1929-1937)
• Charles-Victor Langlois (1913-1929)
• Etienne Dejean (1902-1913)
• Gustave Servois (1888-1902) (garde général des Archives nationales, puis directeur des Archives de France)